Fabrique Collective de la Culture du Libre

FABRIQUE COLLECTIVE DE LA CULTURE DU LIBRE

Enfin libre !

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site fccl-vandoeuvre.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Responsable de publication

Directeur de publication : Patrice Donati, Maire
Responsable éditorial : Service Communication
Vous pouvez nous contacter directement via le formulaire de contact.

Édition du site

Ce site Internet, ayant un but informatif et de services, est la propriété exclusive de :
Ville de Vandœuvre
Hôtel de Ville
7 rue de Parme
Tél : 03 83 51 80 00
Fax : 03 83 51 80 01

Hébergement du site

Le site est hébergé en France par la société Octopuce
25 rue Popincourt – 75011 Paris

Protection des données personnelles

Mission mutualisée déléguée à la protection des données
Métropole du Grand Nancy,
22-24, viaduc Kennedy c.o. n°80036
54035 NANCY Cedex
Possibilité de contacter la Déléguée à la Protection des Données au 03 57 80 00 57 ou par courrier électronique à l’adresse cnil(at)grandnancy.eu
Une page dédiée à la protection des données à caractère personnel et au respect de la vie privée est consultable sous l’onglet « Politique de confidentialité ».

Crédits

Conception et réalisation : L’Éprouvette et Ville de Vandœuvre / Service Communication – Ville numérique
Logo FCCL : CC-BY-SA 4.0 – FCCL
Illustrations vectorielles du thème : Licence MIT – Katerina Limpitsouni
Les autres illustrations, images et photographies sont issues de créations personnelles ou de banques d’images sous licences libres.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et européenne sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La ville de Vandœuvre ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
La citation est autorisée, si elle respecte le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.

Établissement d’un lien hypertexte vers le site Internet FCCL de la Ville de Vandœuvre

La Ville de Vandœuvre autorise la mise en place de lien hypertexte vers le site fccl-vandoeuvre.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site fccl-vandoeuvre.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (iFrame).